bois de chauffage

bois à usage de combustible

bois de chauffage

bois de chauffage [ bois de feu | bois à brûler | bois de chauffe | combustible ligneux ]

granulé de bois [ granule de bois | pastille de bois | pellet ]

combustible au bois [ combustible en bois | combustible de bois ]

bois à brûler | bois de chauffe | bois de feu

combustible nucléaire [ élément combustible nucléaire | matière fissile | matière nucléaire | produit nucléaire ]

Bois de chauffage, résidus de bois et sous-produits

(B) produire de l’énergie électrique au moyen d’un combustible sous forme de pétrole, de gaz naturel ou d’hydrocarbures connexes, de charbon, de gaz de houille, de coke, de lignite ou de tourbe (désignés dans la présente disposition comme étant du combustible fossile), de déchets de bois ou de déchets provenant de municipalités ou d’une combinaison de ces combustibles, si la consommation de combustible fossile (exprimée comme étant la haute teneur en chaleur du combustible fossile), s’il y en a, attribuable, sur une base annuelle, à l’énergie électrique à l’égard de ces biens ne dépasse pas 7 000 B.T.U. par kilowatt-heure d’énergie élect ...[+++]rique produite, ou

4. Le ministre peut délivrer, franc de droits, des licences de coupe du bois à une bande pour les besoins de la bande, ou à un membre ou groupe de membres d'une bande, en vue de couper du bois et du bois de chauffage pour leur usage particulier.

Tout ce qu'ils avaient à faire était de demander un reçu pour la dépense en énergie prouvant qu'ils avaient acheté du mazout, de l'électricité ou du bois.